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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon

   Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/10/1982

   Pertinence

2. Question n° 13197 posée par M. Pierre Vallon

   Formation professionnelle des jeunes adultes handicapés mentaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   01/09/1983

   Pertinence

3. Question n° 14398 posée par M. Pierre Vallon

   Budget 1984: modalités de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   08/12/1983

   Pertinence

4. Question n° 17759 posée par M. Pierre Vallon

   Etablissements publics d'adultes handicapés: statut du personnel

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   07/06/1984

   Pertinence

5. Question n° 23009 posée par M. Pierre Vallon

   Forfait hospitalier des adultes handicapés

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   11/04/1985

   Pertinence

6. Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon

   Structures d'accueil des adultes handicapés

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/06/1986

   Pertinence

7. Question n° 04537 posée par M. Pierre Vallon

   Préoccupations de l'association des paralysés de France

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/02/1987

   Pertinence

8. Question n° 05438 posée par M. Pierre Vallon

   Non-cumul de l'allocation aux adultes handicapés et de la majoration servie par le Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   09/04/1987

   Pertinence

9. Question n° 18162 posée par M. Pierre Vallon

   Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/10/1991

   Pertinence

10. Question n° 00339 posée par M. Pierre Vallon

    Situation des handicapés paraplégiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    29/04/1993

    Pertinence