Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

373 questions

Question n° 05056 posée par M. Jean-Marie Rausch

Handicapés: allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1982
Pertinence
Question n° 07692 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Adultes handicapés: montant de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/09/1982
Pertinence
Question n° 07798 posée par M. Henri Collard

Handicapés: extension de l'allocation pour adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1982
Pertinence
Question n° 08403 posée par M. Paul Guillard

Adultes handicapés: bénéfice de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1982
Pertinence
Question n° 08470 posée par M. Jean Madelain

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Adultes handicapés: droits à l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/10/1982
Pertinence
Question n° 10006 posée par M. Raymond Tarcy

Bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés: situation

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1983
Pertinence
Question n° 10786 posée par M. Michel Rigou

Réduction de l'allocation pour adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/03/1983
Pertinence
Question n° 11144 posée par M. Jacques Mossion

Etablissements pour adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1983
Pertinence