Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

373 questions

  1. Question n° 10532 posée par M. Bernard Piras

    Insertion des handicapés par le travail

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09131 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des accueillants familiaux d'adultes handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06499 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Reconnaissance des droits des personnes handicapées travaillant dans des structures agréées par l'Etat

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06219 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des accueillants familiaux d'adultes âgés ou handicapés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02948 posée par M. Denis Badré

    Statut des personnes en voie de précarisation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02494 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'attribution de l'allocation d'adulte handicapé (AAH)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09793 posée par M. Georges Treille

    Allocation de subsistance des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09664 posée par M. José Balarello

    Octroi de l'allocation logement en accession pour les handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09746 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Convention de réciprocité passée par la France pour l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible