Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet

Intégration des personnes présentant un handicap mental léger

Réponse du ministère : Handicapés

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00755 posée par M. Michel Alloncle

Modalités de la suppression de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00814 posée par M. Louis De Catuelan

Ressources des personnes handicapées adultes

Réponse du ministère : Handicapés

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01128 posée par M. Jacques-Richard Delong

Ressources des handicapés adultes hébergés en semi-internat

Réponse du ministère : Handicapés

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01188 posée par M. Roland Courteau

Octroi restrictif de la prime de déménagement et handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

11/08/1988
Pertinence
Question n° 01330 posée par Mme Paulette Fost

Handicapés : fonctionnement de la commission technique nationale

Réponse du ministère : Handicapés

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Voeux des associations de parents d'enfants inadaptés

Réponse du ministère : Handicapés

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01700 posée par M. Charles Descours

Prise en charge des personnes gravement handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

29/09/1988
Pertinence
Question n° 01771 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Enfants inadaptés

Réponse du ministère : Handicapés

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01874 posée par M. Luc Dejoie

Accueil des jeunes handicapés mentaux devenus adultes

Réponse du ministère : Handicapés

13/10/1988
Pertinence