Recherche de questions

Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 24552 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Inadéquation entre les allocations versées aux handicapés et le coût des structures de placement

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/02/1993

   Pertinence

2. Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune

   Dispositions en faveur des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Handicapés

   17/09/1992

   Pertinence

3. Question n° 18151 posée par M. Jacques Machet

   Mesures en faveur des enfants handicapés

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/10/1991

   Pertinence

4. Question n° 16885 posée par M. Etienne Dailly

   Centres d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Handicapés

   22/08/1991

   Pertinence

5. Question n° 0294S posée par M. Marc Boeuf

   Situation des adultes handicapés en fin de séjour dans les centres d'aide par le travail (CAT)

   Réponse du ministère : Handicapés

   28/03/1991

   Pertinence

6. Question n° 10120 posée par M. Georges Mouly

   Conséquences de l'application de l'amendement Créton

   Réponse du ministère : Handicapés

   07/06/1990

   Pertinence

7. Question n° 10149 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Difficultés de mise en oeuvre de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   07/06/1990

   Pertinence

8. Question n° 10065 posée par M. Christian Poncelet

   Conséquences de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/05/1990

   Pertinence

9. Question n° 09542 posée par M. Henri Belcour

   Conséquences de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   26/04/1990

   Pertinence

10. Question n° 08292 posée par M. François Autain

    Fonctionnement des centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Handicapés

    08/02/1990

    Pertinence