Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 24654 posée par M. Jean-Luc Bécart

Modalités de versement de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24552 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Inadéquation entre les allocations versées aux handicapés et le coût des structures de placement

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/02/1993
Pertinence
Question n° 23646 posée par M. Michel Doublet

Revalorisation des prestations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23696 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Ressources des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23739 posée par M. Auguste Cazalet

Baisse du pouvoir d'achat des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23468 posée par M. Paul Girod

Augmentation de l'allocation aux adultes handicapés et du financement des postes d'auxiliaires de vie

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/11/1992
Pertinence
Question n° 23492 posée par M. Josselin de Rohan

Accueil des adultes lourdement handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

12/11/1992
Pertinence
Question n° 23282 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Pouvoir d'achat des personnes handicapées

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/10/1992
Pertinence
Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune

Dispositions en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

17/09/1992
Pertinence
Question n° 22610 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

27/08/1992
Pertinence