Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune

    Dispositions en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20757 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revalorisation des allocations versées aux handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18435 posée par M. Edouard Le Jeune

    Ressources des personnes handicapées mentales âgées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14253 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13997 posée par M. Edouard Le Jeune

    Insuffisance des allocations servies aux handicapés et accidentés de la vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12130 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions de l'allocation compensatrice pour tierce personne

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11548 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions de versement de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible