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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
91 questions
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Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet
Intégration des personnes présentant un handicap mental léger
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 00755 posée par M. Michel Alloncle
Modalités de la suppression de l'allocation aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 00814 posée par M. Louis De Catuelan
Ressources des personnes handicapées adultes
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01128 posée par M. Jacques-Richard Delong
Ressources des handicapés adultes hébergés en semi-internat
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01188 posée par M. Roland Courteau
Octroi restrictif de la prime de déménagement et handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01330 posée par Mme Paulette Fost
Handicapés : fonctionnement de la commission technique nationale
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Voeux des associations de parents d'enfants inadaptés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01700 posée par M. Charles Descours
Prise en charge des personnes gravement handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01771 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Enfants inadaptés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 01874 posée par M. Luc Dejoie
Accueil des jeunes handicapés mentaux devenus adultes
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence