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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

173 questions

  1. Question n° 00313 posée par M. Georges Mouly

    Calcul des ressources des personnes âgées handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01098 posée par M. Jacques Legendre

    Développement de l'accueil des personnes handicapées mentales dans le Nord

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01234 posée par M. Georges Mouly

    Règlement systématique du forfait hospitalier pour les personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01393 posée par M. Jacques Peyrat

    Accueil des jeunes handicapés dans le département des Alpes-Maritimes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01943 posée par M. Henri d'Attilio

    Situation des polyhandicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02081 posée par M. Michel Doublet

    Accueil des jeunes enfants handicapés mentaux

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02494 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'attribution de l'allocation d'adulte handicapé (AAH)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02698 posée par M. André Dulait

    Mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02769 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02816 posée par M. Serge Mathieu

    Création de places dans les établissements spécialisés pour adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible