Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0016G posée par M. Nicolas About

Mesures concernant les personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0407G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Place des handicapés au travail

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Christian Demuynck

Intégration professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

15/11/2002
Pertinence
Question n° 0270G posée par M. Alain Fouché

Projet de loi d'égalité des droits et des chances pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0394G posée par M. Georges Mouly

Emploi des personnes handicapées dans les centres d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

19/11/2004
Pertinence
Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0029G posée par M. Charles Gautier

Pouvoir d'achat des handicapés

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0091G posée par Mme Muguette Dini

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0502G posée par Mme Hermeline Malherbe

Politique du handicap

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

17/04/2015
Pertinence
Question n° 0343G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des personnes handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/05/2018
Pertinence