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Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 0294S posée par M. Marc Boeuf

   Situation des adultes handicapés en fin de séjour dans les centres d'aide par le travail (CAT)

   Réponse du ministère : Handicapés

   28/03/1991

   Pertinence

2. Question n° 0417S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Réévaluation du pouvoir d'achat des handicapés

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   29/04/1992

   Pertinence

3. Question n° 0128S posée par M. Marcel Bony

   Financement du maintien des jeunes adultes handicapés dans les établissements d'éducation spéciale

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   01/06/1994

   Pertinence

4. Question n° 0332S posée par M. Bernard Piras

   Statut des familles d'accueil d'adultes handicapés

   Réponse du ministère : Santé

   16/10/1998

   Pertinence

5. Question n° 0437S posée par M. Alain Gournac

   Calcul de l'aide sociale pour la prise en charge de l'hébergement des adultes handicapés

   Réponse du ministère : Santé

   29/01/1999

   Pertinence

6. Question n° 0494S posée par M. Yann Gaillard

   Accueil des enfants handicapés en établissement d'enseignement spécialisé

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   19/03/1999

   Pertinence

7. Question n° 0521S posée par M. Georges Mouly

   Niveau de ressources des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   28/04/1999

   Pertinence

8. Question n° 0573S posée par M. Alfred Foy

   Politique en faveur des personnes handicapées

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   02/10/1999

   Pertinence

9. Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly

   Insertion professionnelle des handicapés

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   26/04/2000

   Pertinence

10. Question n° 1002S posée par M. Georges Mouly

    Aides financières aux handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    17/01/2001

    Pertinence