Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 08523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Adultes handicapés: droits à l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/10/1982
Pertinence
Question n° 08470 posée par M. Jean Madelain

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 05056 posée par M. Jean-Marie Rausch

Handicapés: allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1982
Pertinence
Question n° 04312 posée par M. Daniel Millaud

Adultes handicapés: conditions d'attribution de l'allocation complémentaire

Réponse du ministère : Solidarité

06/02/1982
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Francisque Collomb

Allocation aux adultes handicapés: harmonisation avec le SMIC

Réponse du ministère : Solidarité

04/12/1981
Pertinence
Question n° 02856 posée par M. Roland Courteau

Adultes handicapés: ressources

Réponse du ministère : Solidarité

17/11/1981
Pertinence
Question n° 00284 posée par M. Daniel Millaud

Adultes handicapés: conditions d'attribution de l'allocation complémentaire

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00285 posée par M. Kléber Malécot

Allocation complémentaire aux adultes handicapés: revalorisation

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00286 posée par M. Jean Madelain

Allocation pour adultes handicapés: revalorisation

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence