Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 17405 posée par M. André Voisin

Allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/05/1984
Pertinence
Question n° 19776 posée par M. Michel Caldaguès

Augmentation des prestations des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/10/1984
Pertinence
Question n° 23769 posée par M. Claude Huriet

Allocation adulte handicapé: bénéficiaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/05/1985
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Daniel Percheron

Cotisations sociales dues pour l'encadrement des adultes handicapés dans les centres de vacances et de loisirs

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/06/1987
Pertinence
Question n° 02402 posée par M. Claude Prouvoyeur

Financement de l'association " Les Papillons Blancs " de Dunkerque

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux

Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 07063 posée par M. Edouard Le Jeune

Calcul par l'URSSAF des cotisations sociales des associations organisant des camps de vacances pour handicapés

Réponse du ministère : Solidarité

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07391 posée par M. Fernand Tardy

Accueil des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

07/12/1989
Pertinence
Question n° 08391 posée par M. Edouard Le Jeune

Respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

15/02/1990
Pertinence
Question n° 11344 posée par M. Edouard Le Jeune

Délais de réponse aux questions écrites et respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

23/08/1990
Pertinence