Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 00470 posée par M. Jean Cauchon

    Augmentation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17183 posée par M. Jean Cauchon

    Maintien du pouvoir d'achat des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00580 posée par M. Jean Cauchon

    Allocation supplémentaire du fonds national de solidarité et hypothèque sur les biens

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03385 posée par M. Jean Cauchon

    Allocation servie aux orphelins de guerre infirmes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01882 posée par M. Jean Cauchon

    Allocation pour les orphelins de guerre infirmes et allocation adultes handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01886 posée par M. Jean Cauchon

    Eure-et-Loir : création de places supplémentaires en centre d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible