Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 27103 posée par M. Pierre Vallon

Centre régional pour enfants inadaptés: élargissement de ses attributions aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. Pierre Vallon

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00203 posée par M. Pierre Vallon

Allocation aux adultes handicapés: augmentation

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 08480 posée par M. Pierre Vallon

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/10/1982
Pertinence
Question n° 13197 posée par M. Pierre Vallon

Formation professionnelle des jeunes adultes handicapés mentaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1983
Pertinence
Question n° 14398 posée par M. Pierre Vallon

Budget 1984: modalités de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1983
Pertinence
Question n° 17759 posée par M. Pierre Vallon

Etablissements publics d'adultes handicapés: statut du personnel

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/06/1984
Pertinence
Question n° 23009 posée par M. Pierre Vallon

Forfait hospitalier des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/04/1985
Pertinence
Question n° 01790 posée par M. Pierre Vallon

Structures d'accueil des adultes handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/06/1986
Pertinence
Question n° 04537 posée par M. Pierre Vallon

Préoccupations de l'association des paralysés de France

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/02/1987
Pertinence