Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1504 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1252 questions

Question n° 27103 posée par M. Pierre Vallon

Centre régional pour enfants inadaptés: élargissement de ses attributions aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27908 posée par M. Guy Robert

Allocation servie aux adultes handicapés: augmentation

Réponse du ministère : Santé

01/11/1978
Pertinence
Question n° 29310 posée par M. René Tinant

Emplois des adultes handicapés

Réponse du ministère : Travail

01/03/1979
Pertinence
Question n° 32809 posée par M. Robert Schwint

Allocation aux adultes handicapés: détermination du plafond

Réponse du ministère : Santé

14/02/1980
Pertinence
Question n° 32832 posée par M. Maurice Janetti

Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Santé

14/02/1980
Pertinence
Question n° 34883 posée par M. Robert Schwint

Allocation compensatrice aux adultes handicapés: application aux DOM

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 00470 posée par M. Jean Cauchon

Augmentation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du ministère : Santé

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00635 posée par M. Michel Manet

Adultes handicapés: modicité de l'allocation

Réponse du ministère : Santé

13/11/1980
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. Pierre Vallon

Adultes handicapés: revalorisation de l'allocation

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00203 posée par M. Pierre Vallon

Allocation aux adultes handicapés: augmentation

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence