Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 04603 posée par Mme Gisèle Printz

    Financement des réseaux d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14739 posée par M. Georges Mouly

    Développement de la filière EMHV

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13359 posée par M. Alain Fouché

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12332 posée par M. Jacques Legendre

    Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement relatif à la pêche en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10428 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation des entreprises piscicoles dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Extension du régime de l'exonération de la taxe piscicole

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10141 posée par M. Alain Fouché

    Réglementation relative à la certification forestière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09594 posée par M. Michel Thiollière

    Prévention des risques présentés par le stockage d'engrais chimiques dans les bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09069 posée par M. Gérard Delfau

    Financement du Fonds national de développement des adductions d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible