Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1224 questions

  1. Question n° 26389 posée par M. Dominique Mortemousque

    Adaptation des outils de production aux handicapés dans le monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24057 posée par M. Bernard Dussaut

    Réduction des taux de financement du plan chablis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22628 posée par M. Gilbert Barbier

    Politique de récolte de produits forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21158 posée par M. Thierry Repentin

    Revalorisation de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18290 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Moyens des centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17276 posée par M. Michel Moreigne

    Aides à la cessation d'activité laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15135 posée par M. Daniel Dubois

    Versement de la prime vaches allaitantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15062 posée par M. Guy Fischer

    Situation des maraîchers et producteurs de légumes du Rhône

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15063 posée par M. Robert Bret

    Crise sans précédent pour la production légumière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14850 posée par M. Louis Grillot

    Difficultés des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible