Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 14751 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14625 posée par Mme Évelyne Didier

    Difficultés financières des associations d'animation et de développement du milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14697 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13388 posée par M. Michel Moreigne

    Financement en 2004 des associations d'animation et de développement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12350 posée par M. Yvon Collin

    Projet d'ordonnance portant actualisation et simplification des dispositions applicables aux associations syndicales autorisées (ASA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12404 posée par M. Marcel Vidal

    Inquiétude de l'Association des irrigants des régions méditerranéennes sur le projet d'ordonnance relative aux associations syndicales de propriétaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11272 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des foyers ruraux de la Somme

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07458 posée par M. Philippe Madrelle

    Moyens des associations de DFCI et protection de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04107 posée par M. Yvon Collin

    Réforme des associations syndicales autorisées (ASA)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02992 posée par M. Gérard Bailly

    Statut juridique des associations foncières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible