Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1305 questions

  1. Question n° 0905S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Dérogation annuelle des néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0506S posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquence de la sécheresse sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06230 posée par M. François Calvet

    Profession de moniteur guide de pêche professionnel

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09532 posée par M. Roland Courteau

    Création du fonds stratégique de la forêt et du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14731 posée par Mme Françoise Cartron

    Situation de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04603 posée par Mme Gisèle Printz

    Financement des réseaux d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26389 posée par M. Dominique Mortemousque

    Adaptation des outils de production aux handicapés dans le monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24057 posée par M. Bernard Dussaut

    Réduction des taux de financement du plan chablis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22628 posée par M. Gilbert Barbier

    Politique de récolte de produits forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible