Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

266 questions

  1. Question n° 10487 posée par M. Louis de Broissia

    Statut des aides-soignants

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0343S posée par M. René-Pierre Signé

    Difficultés des centres d'hébergement et de réinsertion sociale de la Nièvre

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09439 posée par Mme Gisèle Printz

    Hébergement des demandeurs d'asile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0335S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Hébergement d'urgence des étrangers

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08481 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Versement des subventions aux centres de formation de travailleurs sociaux en Ile-de-France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07612 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Situation des centres d'hébergement et de réinsertion sociale du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07660 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Manque de personnel soignant pour les personnes âgées

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0246S posée par M. Roland Courteau

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06931 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05620 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centres de rééducation professionnelle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible