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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

   Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   16/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 21214 posée par M. Dominique Bailly

   Constitution d'un groupement hospitalier de territoire Douai-Arras

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   14/04/2016

   Pertinence

3. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

   Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   10/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 1281S posée par M. Michel Billout

   Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   15/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 17047 posée par M. Olivier Cigolotti

   Dotation d'un scanner en Haute-Loire

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   25/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 1154S posée par Mme Catherine Génisson

   Efforts financiers demandés aux structures hospitalières dans le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 15041 posée par M. Olivier Cigolotti

   Dotation d'un scanner en Haute-Loire

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   26/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent

   Hôpital Nord du Grand Paris

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   30/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0573S posée par M. Michel Bécot

    Centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    26/09/2013

    Pertinence