Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 11438 posée par M. Henri Collette

Situation des médecins scolaires dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11264 posée par M. Henri Belcour

Homologation du diplôme d'Etat d'assistant de service social au niveau II

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/08/1990
Pertinence
Question n° 11167 posée par M. Claude Huriet

Médecins des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11218 posée par M. Germain Authié

Revalorisation indiciaire de la profession d'infirmier

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11097 posée par M. André Diligent

Situation des psychologues

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1990
Pertinence
Question n° 10978 posée par M. Luc Dejoie

Situation des psychologues de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1990
Pertinence
Question n° 10213 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Personnes divorcées bénéficiant du RMI

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/06/1990
Pertinence
Question n° 09809 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Retraite proportionnelle pour certaines femmes d'au moins cinquante-cinq ans au chômage

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09749 posée par M. Edouard Le Jeune

Supplément familial de traitement pour les médecins et spécialistes des hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/05/1990
Pertinence
Question n° 08431 posée par M. Claude Huriet

Statut des assistantes maternelles employées par les services d'aide sociale à l'enfance des départements

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/02/1990
Pertinence