Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 08788 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'un ordre des kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/12/1994
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Charles Metzinger

Présidence du conseil de l'ordre des sages-femmes

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'ordre des sages-femmes

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06011 posée par M. Edouard Le Jeune

Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1994
Pertinence
Question n° 05899 posée par M. François Mathieu

Absence d'encadrement législatif et réglementaire pour la profession de pédicure-podologue

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1994
Pertinence
Question n° 06001 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fonctionnement de l'ordre des sages-femmes

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/04/1994
Pertinence
Question n° 05672 posée par M. Philippe Adnot

Attribution de la présidence du Conseil de l'ordre des sages-femmes à un médecin

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1994
Pertinence
Question n° 03532 posée par M. Charles Descours

Mise en place d'un ordre professionnel des infirmiers/es

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/11/1993
Pertinence
Question n° 25716 posée par M. Claude Huriet

Réforme des services extérieurs du ministère des affaires sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/09/1985
Pertinence