Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 00237 posée par M. Roland Grimaldi

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00544 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 16187 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 07327 posée par M. José Balarello

Agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 11857 posée par M. Bernard Piras

Soutien à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 12102 posée par M. Roger Rinchet

Soutien à l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12244 posée par M. Gilbert Chabroux

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1998
Pertinence
Question n° 13818 posée par M. Jean Boyer

Projet de réglementation européenne des productions biologiques animales

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 33143 posée par M. Michel Doublet

Contrats territoriaux d'exploitation en agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/2001
Pertinence
Question n° 00829 posée par M. Louis de Broissia

Filière française du lait biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

18/07/2002
Pertinence