Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

216 questions

  1. Question n° 19168 posée par M. Éric Bocquet

    Progression du nombre de seniors dépendants dans les Hauts-de-France et mesures à prendre

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1398G posée par Mme Marie-Noëlle Schoeller

    Situation des personnes âgées pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02533 posée par M. Michel Savin

    Financement de l'aide à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02565 posée par M. Michel Doublet

    Information des personnes âgées sur l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23714 posée par M. Bernard Piras

    Versement des aides de la CARSAT aux personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0671S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25743 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions du financement complémentaire apporté par la MSA lorraine pour l'aide ménagère à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20502 posée par M. Claude Biwer

    Maintien du financement des heures d'aide à domicile pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0851S posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge des heures d'aide ménagère par la CRAM Nord Pas-de-Calais Picardie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19596 posée par Mme Brigitte Bout

    Moyens alloués à l'aide au maintien à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne