Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
83 questions
-
Question n° 06240 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Statut des dirigeants sportifs bénévoles
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 07452 posée par M. Louis Mercier
Dépenses d'investissement des établissements privés du premier degré : subventions des collectivités locales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 03513 posée par M. Edouard Le Jeune
Réévaluation des bourses d'études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05911 posée par M. Georges Gruillot
Transfert aux caisses d'allocations familiales de la gestion des bourses des collégiens
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05954 posée par M. Jean Pourchet
Transfert de la gestion des bourses attribuées aux collégiens
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06061 posée par M. Ambroise Dupont
Bourses nationales des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 06383 posée par M. Jacques Bimbenet
Inconvénients du versement unique des bourses d'études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 08100 posée par M. Claude Saunier
Réforme des modalités d'attribution des bourses scolaires
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 08504 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Aide à la scolarité et bourses de collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 08592 posée par M. Alain Vasselle
Application de la loi de réforme de l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence