Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

Question n° 14405 posée par M. Roger Karoutchi

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 15148 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15413 posée par Mme Catherine Troendlé

Avenir de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/01/2005
Pertinence
Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Evolution de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence
Question n° 19028 posée par M. Bernard Piras

Avenir des associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19391 posée par M. Roger Besse

Situation financière des associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19569 posée par M. Jacques Siffre

Revendications des associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

29/09/2005
Pertinence
Question n° 20490 posée par Mme Françoise Férat

Nouvelles modalités de conventionnement avec les associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20517 posée par M. Yves Krattinger

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20594 posée par M. Guy Fischer

Situation des associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/11/2005
Pertinence