Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 06063 posée par Mme Valérie Létard

Financement du fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère chargé de la famille

25/04/2013
Pertinence
Question n° 07319 posée par M. Philippe Dallier

Coût de la réforme des rythmes scolaires pour les caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

11/07/2013
Pertinence
Question n° 09650 posée par M. Philippe Dallier

Coût de la réforme des rythmes scolaires pour les caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère chargé de la famille

05/12/2013
Pertinence

Questions avec réponses

Financement du fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires

Coût de la réforme des rythmes scolaires pour les caisses d'allocations familiales

Coût de la réforme des rythmes scolaires pour les caisses d'allocations familiales