Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 05630 posée par M. Pierre Vallon

    Statut de travailleur indépendant associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06240 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Statut des dirigeants sportifs bénévoles

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07018 posée par M. Paul Girod

    Création d'un statut de travailleur indépendant associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07715 posée par M. José Balarello

    Statut du travailleur indépendant associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06540 posée par M. François Gerbaud

    Régime social des sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17428 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan des aides publiques consenties depuis 1981 au circuit automobile de Magny-Cours

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07627 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de l'exonération de charges dont bénéficient les sportifs professionnels

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible