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Questions avec réponses

720 questions

1. Question n° 10788 posée par M. Pascal Martin

   Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1132S posée par M. Michaël Weber

   Gestion économique et sociale de l'après-mines

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0956S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Cumul d'aides sur des parcelles différentes au sein d'une même exploitation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0879S posée par M. Pierre Cuypers

   Suspension du paiement de l'avance des aides de la politique commune pour certains agriculteurs seine-et-marnais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 07058 posée par Mme Annie Le Houerou

   Conformité des installations d'assainissement non collectif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0421G posée par M. Jacques Fernique

   Démantèlement de Fret SNCF

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   25/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06100 posée par M. Max Brisson

   Suppression des aides « PAC » versées aux retraités agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 05984 posée par M. Gérard Lahellec

   Mesures de soutien en faveur de Fret SNCF

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 06081 posée par Mme Christine Herzog

   Législation sur les subventions européennes pour les agriculteurs exploitants âgés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05686 posée par M. Patrice Joly

    Dysfonctionnements du dispositif MaPrimeRénov'.

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    09/03/2023

    Pertinence