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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 14465 posée par M. François Marc
Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14474 posée par M. Yves Chastan
Financement de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14583 posée par M. Ivan Renar
Soutien aux structures conventionnées au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14592 posée par Mme Isabelle Pasquet
Financement des ACI
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14598 posée par M. Alain Houpert
Soutien aux réseaux d'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14602 posée par M. Charles Gautier
Réforme du financement des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14650 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion dans le budget 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14651 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14654 posée par Mme Christiane Demontès
Insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14661 posée par M. Marcel Rainaud
Maintien des contrats aidés en direction des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence