Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 06194 posée par M. Michel Teston

Réduction des moyens attribués à la Fédération nationale des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06195 posée par M. Jean-Pierre Bel

Désengagement de l'État vis-à-vis de l'animation en milieu rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz

Financement des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Bernard Piras

Financement de l'animation rurale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 23462 posée par M. Henri de Richemont

Situation des bouchers charcutiers traiteurs au regard de la nouvelle politique européenne de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21245 posée par M. Michel Doublet

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21074 posée par M. André Boyer

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/12/2005
Pertinence
Question n° 20958 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 16913 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation du mouvement des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/03/2005
Pertinence