Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

213 questions

  1. Question n° 06617 posée par M. Laurent Duplomb

    Crise du personnel soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02385 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Situation financière des hôpitaux de Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26329 posée par Mme Véronique Guillotin

    Chute des dépistages du cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet

    Lutte contre le paludisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

    Petits résultats et gros profits de Sanofi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25813 posée par M. Éric Gold

    Impact de la crise sanitaire sur l'activité des centres de vacances

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25234 posée par M. Fabien Genet

    Demande de remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité par les professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24853 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Dispositif exceptionnel d'aide sociale à destination des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24597 posée par M. Didier Marie

    Demande de remboursement des aides versées par l'assurance maladie à la suite de la fermeture des cabinets dentaires au printemps 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24487 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible