Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 24598 posée par M. Étienne Blanc

Difficultés financières des radios indépendantes locales

Réponse du Ministère de la culture

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

Soutien aux radios locales indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23607 posée par Mme Laure Darcos

Soutenir les radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22855 posée par Mme Toine Bourrat

Avenir de la radio en France

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 21881 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des galeries d'art sur rendez-vous

Réponse du Ministère de la culture

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21546 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des cinémas

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

Intermittents oubliés des aides

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20423 posée par M. Lucien Stanzione

Importance du secteur de la photographie

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla

Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet

Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture

Réponse du Ministère de la culture

21/01/2021
Pertinence