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Questions avec réponses

456 questions

1. Question n° 07638 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

   Devenir du recrutement en école d'orthophonie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   08/11/2018

   Pertinence

2. Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

   Devenir du recrutement en école d'orthophonie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   25/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 10295 posée par M. Cédric Perrin

   Création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information

   Réponse du Ministère de la culture

   09/05/2019

   Pertinence

4. Question n° 10322 posée par Mme Laurence Rossignol

   Réforme de l'affiliation à la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   09/05/2019

   Pertinence

5. Question n° 10574 posée par M. François Bonhomme

   Conséquences de la réforme des retraites pour les auteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   23/05/2019

   Pertinence

6. Question n° 10892 posée par M. François-Noël Buffet

   Réforme des retraites pour les auteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   20/06/2019

   Pertinence

7. Question n° 11432 posée par Mme Jacky Deromedi

   Conséquences pour les artistes auteurs de la réforme des retraites

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   11/07/2019

   Pertinence

8. Question n° 12055 posée par M. Daniel Gremillet

   Retraite universelle et ses conséquences pour les artistes auteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   22/08/2019

   Pertinence

9. Question n° 12540 posée par Mme Laurence Cohen

   Suicide d'une directrice d'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   10/10/2019

   Pertinence

10. Question n° 12544 posée par M. Yves Détraigne

    Statut du directeur d'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    10/10/2019

    Pertinence