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1238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1123 questions
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Question n° 04054 posée par M. Louis Souvet
Avenir du programme d'avion de transport supersonique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique énergétique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11460 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Recensement des immeubles construits avec des pratiques de flocage à l'amiante
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
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Question n° 0400S posée par M. Michel Barnier
Liaisons transalpines pour les voyageurs et les marchandises
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0305G posée par M. Jean-Paul Hugot
Avenir des retraites
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 25631 posée par M. Marcel Rainaud
Participation de l'État pour compenser l'impact financier du transfert des fonctionnaires sur les comptes de la CNRACL
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0411S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Développement du parc des éoliennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 10648 posée par M. Roland Courteau
Sommet de Copenhague : aide spécifique aux pays en développement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10650 posée par M. Roland Courteau
Sommet de Copenhague : lutte contre les émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava
Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence