Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

289 questions

  1. Question n° 09321 posée par M. Fabien Gay

    Hausse inédite du taux de pauvreté en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0914S posée par Mme Monique de Marco

    Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06755 posée par Mme Marie Mercier

    Défaillances du dispositif MonParcoursPsy

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06765 posée par Mme Isabelle Briquet

    Insuffisance de la prise en charge des interventions des psychomotriciens et des ergothérapeutes exerçant en libéral

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06243 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05920 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05953 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation financière des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05758 posée par M. Yves Détraigne

    Parcours de soins des femmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05411 posée par M. François Bonhomme

    Dispositifs de lutte contre la propagation de l'épidémie d'influenza aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0390S posée par M. Pierre Louault

    Traitement des boues par les collectivités et analyse covid

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible