Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
-
Question n° 10302 posée par M. Sebastien Pla
Nécessaire renforcement de l'attractivité de la filière de police judiciaire pour freiner la criminalité et la délinquance et garantir aux victimes une réponse judiciaire adaptée
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 04348 posée par M. Sebastien Pla
Dématérialisation du guichet unique pour l'installation, une réforme inaboutie pour faciliter les démarches des chefs d'entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03701 posée par M. Sebastien Pla
Demande d'évolution du référentiel haute valeur environnementale dans la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 25077 posée par M. Sebastien Pla
Demande d'accélération de l'autorisation de mise sur le marché des traitements contre le cancer du sein
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla
Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 24925 posée par M. Sebastien Pla
Urgence d'un plan pour la jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 23466 posée par M. Sebastien Pla
Urgence à mieux anticiper les risques pour l'agriculture liés au climat grâce aux nouvelles modélisations
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23370 posée par M. Sebastien Pla
Urgence d'un plan pour la jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 22639 posée par M. Sebastien Pla
Urgence vitale à accélérer la prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastasique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 22236 posée par M. Sebastien Pla
Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence