Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1031 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

936 questions

Question n° 16745 posée par Mme Agnès Canayer

Plan de gestion des risques d'inondation 2016-2021 du bassin Seine-Normandie

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/06/2015
Pertinence
Question n° 00650 posée par M. Jean-Noël Guérini

Boues rouges en Méditerranée

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01812 posée par M. Jean-Noël Guérini

Coût des niches fiscales

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02400 posée par M. Yves Détraigne

Registre France greffe de moelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02652 posée par M. Arnaud Bazin

Service jalerte.arcep.fr et mécontentement des abonnés téléphoniques

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

28/12/2017
Pertinence
Question n° 0271S posée par Mme Sabine Van Heghe

Dépollution d'un site destiné à la construction de logements pour personnes handicapées

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0276S posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du département du Puy-de-Dôme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04163 posée par M. Jean-Pierre Grand

Promotion du don de moelle osseuse

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04263 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 06234 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place du projet NexSis

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2018
Pertinence