Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

164 questions

  1. Question n° 0725G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Violences envers les maires et les pompiers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic d'espèces protégées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08363 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certaines représentations théâtrales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04098 posée par M. Olivier Paccaud

    Renforcement du soutien apporté à la filière de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01721 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Insertion dans l'emploi des Français âgés de plus de 50 ans

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00941 posée par M. Max Brisson

    Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20936 posée par M. Franck Menonville

    École à la maison

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19848 posée par M. Hugues Saury

    Instruction en famille et radicalisation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19649 posée par M. Yves Détraigne

    Vers l'autosuffisance française en légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18843 posée par M. François Bonneau

    Liberté d'enseignement à domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible