Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 13753 posée par M. Antoine Lefèvre

Prothèses dentaires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 14045 posée par M. Gérard Bailly

Prothèses dentaires et ordonnance du 11 mars 2010

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/06/2010
Pertinence
Question n° 14374 posée par M. Gilbert Barbier

Application de l'article 57 de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14566 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Application de la loi HPST

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence
Question n° 14630 posée par M. Alain Milon

Application de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14631 posée par M. François Autain

Application de l'article 57 de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14636 posée par M. Guy Fischer

Application de l'article 57 de la loi hôpital, patients, santé, territoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14691 posée par Mme Isabelle Pasquet

Application de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14695 posée par Mme Jacqueline Alquier

Application de l'article 57 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14756 posée par Mme Claire-Lise Campion

Application de l'article 57 de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/08/2010
Pertinence