Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/12/2005
Pertinence
Question n° 20549 posée par M. Jean-Marc Pastor

Financement des associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20445 posée par M. Paul Raoult

Chute des subventions accordées aux éclaireuses et éclaireurs de France

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux

Crédits dédiés à la formation des bénévoles

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 19634 posée par M. Jean-Pierre Bel

Financement des fédérations d'associations d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19638 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Budget attribué aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19643 posée par M. André Lejeune

Moyens financiers des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/10/2005
Pertinence