Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 04214 posée par M. Hugues Portelli

    Conséquences de la lettre-circulaire relative à la PSU sur les crèches familiales municipales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04314 posée par M. Jean-François Husson

    Prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04171 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés d'application de la lettre-circulaire du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique pour les structures d'accueil itinérantes

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02376 posée par M. Alain Fauconnier

    Circulaire LC n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00739 posée par M. Gérard Miquel

    Conséquences financières et organisationnelles de la circulaire de la Caisse nationale d'allocations familiales relative aux crèches

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00488 posée par M. Henri Tandonnet

    Circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative aux conditions particulières d'application de la prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00164 posée par M. Daniel Laurent

    Circulaire n° 2011-105 du 29 juin 2011 relative à la prestation de service unique d'accueil du jeune enfant et prise en charge des soins d'hygiène et des repas

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04392 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Financement de la CAF en matière de politique d'enfance et jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible