Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 0820G posée par M. Philippe Tabarot

    Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07578 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06597 posée par M. Gilbert Favreau

    Accès aux zones à faibles émissions par les professionnels forains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06361 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0161G posée par M. Olivier Henno

    Difficultés de mise en oeuvre des zones à faibles émissions mobilité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02437 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides aux véhicules moins polluants en agriculture

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01711 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Services d'incendie et de secours et transition écologique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01335 posée par M. Yves Détraigne

    Zones à faibles émissions et chaine d'approvisionnement urbaine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2043S posée par M. Jean-François Husson

    Financements de la France en faveur du climat

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24025 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences industrielles des nouvelles politiques environnementales européennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible