Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 07232 posée par M. Hervé Maurey

    Lieu de vote des Français du Kirghizistan

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06221 posée par M. Hervé Maurey

    Lieu de vote des Français du Kirghizistan

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04592 posée par M. Hervé Maurey

    Enseignements du scrutin présidentiel 2022

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03299 posée par M. Hervé Maurey

    Enseignements du scrutin présidentiel 2022

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23407 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences pour les communes de l'organisation concomitante des élections départementales et régionales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21956 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences pour les communes de l'organisation concomitante des élections départementales et régionales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17347 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences sanitaires des élections municipales sur les responsables des bureaux de vote

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15073 posée par M. Hervé Maurey

    Vote par procuration

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15113 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences sanitaires des élections municipales sur les responsables des bureaux de vote

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12116 posée par M. Hervé Maurey

    Organisation du scrutin des élections européennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible