Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0159S posée par M. Richard Yung

Renflouement du budget européen suite à l'annonce de situation de cessation de paiement du FSE et du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

11/10/2012
Pertinence
Question n° 02593 posée par M. André Gattolin

Avenir du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 03089 posée par Mme Colette Mélot

Pérennité du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03490 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

06/12/2012
Pertinence
Question n° 04063 posée par M. Jean-Claude Requier

Avenir de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

17/01/2013
Pertinence
Question n° 0109C posée par M. Éric Bocquet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 06836 posée par M. Luc Carvounas

Plan de lutte contre le chômage des jeunes européens

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06985 posée par M. Philippe Madrelle

Aide alimentaire

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0195C posée par M. Jean-Yves Leconte

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 10300 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence