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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07602 posée par M. Bruno Rojouan

   Isolement des personnes âgées en France

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

   Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05518 posée par M. Hervé Maurey

   Demandes des familles relatives à leur proche en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   23/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0413S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Politique de développement de l'habitat inclusif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

   Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 04478 posée par M. Hervé Maurey

   Demandes des familles relatives à leur proche en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04206 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Reconnaissance du handicap des Français de l'étranger auprès d'une maison départementale des personnes handicapées

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   08/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 02323 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Perte d'autonomie liée à l'âge

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   11/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 01112 posée par M. Serge Mérillou

    Instauration d'un taux d'encadrement minimal dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    14/07/2022

    Pertinence