Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 20309 posée par M. Edouard Le Jeune

Modification de la réglementation européenne pour la campagne laitière

Réponse du ministère : Agriculture

08/11/1984
Pertinence
Question n° 00436 posée par M. Roland du Luart

Restructuration de la filière lait

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 03267 posée par M. Christian Bonnet

Objectifs de production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03339 posée par M. Christian Bonnet

Remboursement des prêts agricoles octroyés aux producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03406 posée par M. Edouard Le Jeune

Difficultés des producteurs de lait français

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04080 posée par M. Albert Voilquin

Réduction des quotas laitiers: conséquences

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04395 posée par M. Louis Minetti

Problèmes des producteurs de lait de Franche-Comté

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04610 posée par M. Albert Voilquin

Producteurs de lait en situation difficile

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04935 posée par M. Pierre Lacour

Charente: conséquences des conclusions de la conférence sur la maîtrise de la production laitière

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04993 posée par M. Guy Robert

Poitou-Charente: préoccupations des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence