Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 00574 posée par M. Robert Tropeano

    Situation financière des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01830 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation de nos concitoyens invalides ou handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels

    Devenir des structures Cap Emploi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13888 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0989S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Statut des aidants familiaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17479 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Accompagnement des demandeurs d'emploi handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18415 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du suivi et de l'accompagnement des chômeurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1383S posée par M. Daniel Laurent

    Associations d'aide à domicile et respect du taux d'emploi de travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00700 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Évolution de l'attribution des services d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01727 posée par M. François Bonhomme

    Financement des maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible